Pre-Session Documents French

Ordre du jour provisoire

Ordre du jour provisoire annoté

Questions soumises à la Conférence des Parties à la Convention de Vienne sa neuvième réunion et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal, pour examen et information

Questions soumises à la Conférence des Parties à la Convention de Vienne à sa neuvième réunion et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal, pour examen et information - Note du Secrétariat - Additif

Projets de décision soumis à la neuvième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Vienne et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal pour examen

Projet approuvé pour 2011 et projets de budget pour 2012, 2013 et 2014 du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone

Rapport financier du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone pour la première année de l’exercice biennal 2010-2011 et dépenses en 2010 au regard du budget approuvé

Budget approuvé pour 2011 et projets de budget pour 2012 et 2013 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Rapport financier du Fonds d’affectation spéciale du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone pour la première année de l’exercice biennal 2010-2011 et dépenses en 2010 au regard du budget approuvé

Fonds général d’affectation spéciale destiné à financer des activités de recherche et d’observations systématiques
dans le cadre de la Convention de Vienne

Recommandation de la huitième réunion des Directeurs de recherches sur l’ozone des Parties à la Convention de Vienne

Proposition d’amendement au Protocole de Montréal présentée par les États fédérés de Micronésie

Proposition d’amendement au Protocole de Montréal présentée conjointement par le Canada, les États-Unis d’Amérique et le Mexique

Données communiquées par les Parties conformément à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Données communiquées par les Parties conformément
à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif
à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - Rapport du Secrétariat - Additif

RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF DU FONDS MULTILATÉRAL AUX FINS D’APPLICATION DU PROTOCOLE DE MONTRÉAL À LA VINGT-TROISIÈME RÉUNION DES PARTIES

Rapport de synthèse

Idées proposées par les Groupes d’évaluation concernant les questions à examiner dans le cadre des rapports d’évaluation quadriennaux dus en 2014