Skip to main content

Conference Room Papers - The Joint 10th Meeting of the Conference of the Parties to the Vienna Convention and the 26th Meeting of the Parties to the Montreal Protocol, Paris, France, 17 - 21 November 2021

Meetings Home
General Information
Events and Meetings
Pre-Session Documents
Conference Room Papers (CRPs)
Draft Reports
Presentations
Statements
Ministerial Roundtable
Party and Observer Publications
Contact Groups & Informal
Final Decisions Adopted
  

The Joint 10th Meeting of the Conference of the Parties to the Vienna Convention and the 26th Meeting of the Parties to the Montreal Protocol, Paris, France, 17 - 21 November 2021 > Conference Room Papers - The Joint 10th Meeting of the Conference of the Parties to the Vienna Convention and the 26th Meeting of the Parties to the Montreal Protocol, Paris, France, 17 - 21 November 2021 > Conference Room Papers - The Joint 10th Meeting of the Conference of the Parties to the Vienna Convention and the 26th Meeting of the Parties to the Montreal Protocol, Paris, France, 17 - 21 November 2021

 Conference Room Papers (CRPs)

Type
Document Symbol
Document Title
cop10-crp1-rev1.f.docUNEP/OzL.Conv.10/CRP.1/Rev.1
Recommandations issues de la neuvième réunion des directeurs de recherches sur l’ozone: Document présenté par le Bureau de la 9ème réunion de la COP à la Convention de Vienne et le Bureau de la 25ème MOP au Protocole de Montréal
cop10-crp2-rev1.f.docUNEP/OzL.Conv.10/CRP.2/Rev.1
Fonds général d’affectation spéciale destiné à financer des activités de recherche et d’observations systématiques au titre de la Convention de Vienne: Document présenté par le Bureau de la 9ème réunion de la COP et le Bureau de la 25ème MOP
mop26-crp1.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.1
Projets de décision approuvés par le Comité d’application de la procédure applicable en cas de non-respect du Protocole de Montréal à ses cinquante-deuxième et cinquante-troisième réunions pour examen par la vingt-sixième Réunion des Parties
mop26-crp2.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.2
Proposition d’amendement au Protocole de Montréal concernant la réduction progressive des hydrofluorocarbones: Présenté par le Canada, les États-Unis d’Amérique et le Mexique
mop26-crp3.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.3
Proposition pour l’établissement par le GETE d’un rapport contenant des informations sur les solutions climatiquement inoffensives utilisables à la place des hydrofluorocarbones:Présentée par les États-Unis d’Amérique
mop26-crp4.f.doc.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.4
Projet de décision XXVI/[…] : Mesures destinées à faciliter la surveillance du commerce des hydrochlorofluorocarbones et des substances de remplacement: Présenté par le groupe de contact sur les mesures destinées à faciliter la surveillance ...
mop26-crp5.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.5
Dérogations pour utilisations critiques de bromure de méthyle pour 2015 et 2016: Document présenté par le groupe de contact sur les demandes de dérogation pour utilisations critiques
mop26-crp6.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.6
Dérogation pour utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse pour 2015: Présenté par la Chine
mop26-crp7.f.docUNEP/OzL.Pro.26/CRP.7
Changements dans la composition du Groupe de l’évaluation technique et économique : Présenté par la Colombie, l’Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord