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23rd MOP / 9th COP > Pre-Session Documents > Pre-Session Documents French

Documents de pré-session

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9-1-23-1-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/1-UNEP/OzL.Pro.23/1
Ordre du jour provisoire
 
9-1-23-1-F.docUNEP/OzL.Conv.9/1 - UNEP/OzL.Pro.23/1
 
9-1-Add-1-23-1-Add-1-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/1/Add.1- UNEP/OzL.Pro.23/1/Add.1
Ordre du jour provisoire annoté
 
9-1-Add-1-23-1-Add-1-F.docUNEP/OzL.Conv.9/1/Add.1- UNEP/OzL.Pro.23/1/Add.1
 
9-2-23-2-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/2- UNEP/OzL.Pro.23/2
Questions soumises à la Conférence des Parties à la Convention de Vienne sa neuvième réunion et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal, pour examen et information
 
9-2-23-2-F.docUNEP/OzL.Conv.9/2 - UNEP/OzL.Pro.23/2
 
MOP23-2-Add-1-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/2/Add.1- UNEP/OzL.Pro/23/2/Add.1
Questions soumises à la Conférence des Parties à la Convention de Vienne à sa neuvième réunion et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal, pour examen et information - Note du Secrétariat - Additif
 
MOP23-2-Add-1-F.docUNEP/OzL.Conv.9/2/Add.1 - UNEP/OzL.Pro/23/2/Add.1
 
9-3-23-3-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/3 UNEP/OzL.Pro.23/3
Projets de décision soumis à la neuvième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Vienne et à la vingt-troisième Réunion des Parties au Protocole de Montréal pour examen
 
9-3-23-3-F.docUNEP/OzL.Conv.9/3 - UNEP/OzL.Pro.23/3
 
9-4-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/4
Projet approuvé pour 2011 et projets de budget pour 2012, 2013 et 2014 du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone
 
9-4-F.docUNEP/OzL.Conv.9/4
 
9-4-Add-1.pdfUNEP/OzL.Conv.9/4/Add.1
Rapport financier du Fonds d’affectation spéciale de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone pour la première année de l’exercice biennal 2010-2011 et dépenses en 2010 au regard du budget approuvé
 
9-4-Add.1-F.docUNEP/OzL.Conv.9/4/Add.1
 
23-4-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/4
Budget approuvé pour 2011 et projets de budget pour 2012 et 2013 du Fonds d’affectation spéciale pour le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone
 
23-4-F.docUNEP/OzL.Pro.23/4
 
23-4-Add.1-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/4/Add.1
Rapport financier du Fonds d’affectation spéciale du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone pour la première année de l’exercice biennal 2010-2011 et dépenses en 2010 au regard du budget approuvé
 
23-4-Add.1-F.docUNEP/OzL.Pro.23/4/Add.1
 
9-5-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/5
Fonds général d’affectation spéciale destiné à financer des activités de recherche et d’observations systématiques
dans le cadre de la Convention de Vienne
 
9-5-F.docUNEP/OzL.Conv.9/5
 
9-6-F.pdfUNEP/OzL.Conv.9/6
Recommandation de la huitième réunion des Directeurs de recherches sur l’ozone des Parties à la Convention de Vienne
 
9-6-F.docUNEP/OzL.Conv.9/6
 
23-5-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/5
Proposition d’amendement au Protocole de Montréal présentée par les États fédérés de Micronésie
 
23-5-F.docUNEP/OzL.Pro.23/5
 
23-6-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/6
Proposition d’amendement au Protocole de Montréal présentée conjointement par le Canada, les États-Unis d’Amérique et le Mexique
 
23-6-F.docUNEP/OzL.Pro.23/6
 
23-7-47-2-F.pdfUNEP/OzL.Pro/23/7- UNEP/OzL.Pro/ImpCom/47/2
Données communiquées par les Parties conformément à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone
 
23-7-47-2-F.docUNEP/OzL.Pro/23/7- UNEP/OzL.Pro/ImpCom/47/2
 
ImpCom47-2-Add1-MOP23-7-Add1-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/7/Add.1-UNEP/OzL.Pro/ImpCom/47/2/Add.1
Données communiquées par les Parties conformément
à l’article 7 du Protocole de Montréal relatif
à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone - Rapport du Secrétariat - Additif
 
ImpCom47-2-Add1-MOP23-7-Add1-F.docUNEP/OzL.Pro.23/7/Add.1-UNEP/OzL.Pro/ImpCom/47/2/Add.1
 
MOP23-8-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/8
RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF DU FONDS MULTILATÉRAL AUX FINS D’APPLICATION DU PROTOCOLE DE MONTRÉAL À LA VINGT-TROISIÈME RÉUNION DES PARTIES
 
MOP23-8-F.docxUNEP/OzL.Pro.23/8
 
23-9-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/9
Rapport de synthèse
 
23-9-F.docUNEP/OzL.Pro.23/9
 
23-10-F.pdfUNEP/OzL.Pro.23/10
Idées proposées par les Groupes d’évaluation concernant les questions à examiner dans le cadre des rapports d’évaluation quadriennaux dus en 2014
 
23-10-F.docUNEP/OzL.Pro.23/10
 
MOP23-CRP2-ADVANCE.docUNEP/OzL.Pro.23/CRP.2
 

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